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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUREX
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FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE
EUREX S.A.

Numéro de dépôt :
92402268
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUREX domicilié(e) 19, Rue Le Long des Bois, 78690 ST-REMY-L'HONORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE est expirée depuis le 22 janvier 2002.

EUREX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELITE PARIS , (Marque figurative) , FRANCÉLITE , BIJOUX PARADISE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE PARIS , SOMMET , Reverse 4 , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE , FRANCELITE , ABAX


EUREX S.A. - 19, Rue Le Long des Bois, 78690 ST-REMY-L'HONORE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés